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Marques déposées par DOSTES Henry
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ARCO-FOORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCO-FOORMES
DOSTES Henry
VALETTE Claude

Numéro de dépôt :
92430290
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque ARCO-FOORMES

Déposée le 29 juillet 1992 par DOSTES Henry et VALETTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ARCO-FOORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Les déposants sont DOSTES Henry domicilié(e) 1, quai d'Alsace, 11100 NARBONNE - France et VALETTE Claude domicilié(e) La Gravette, 82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOSTES Henry - France.

La marque ARCO-FOORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCO-FOORMES est expirée depuis le 29 juillet 2002.

DOSTES Henry a également déposé les autres marques suivantes : KINEFORM'CF1


DOSTES Henry - 1, quai d'Alsace, 11100 NARBONNE - France

VALETTE Claude - La Gravette, 82210 ST NICOLAS DE LA GRAVE - France


DOSTES Henry - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Appareil de Radièsthésie et de Géobiologie